Toute commande implique sans réserve l'adhésion complète aux présentes conditions générales ainsi conclues entre le particulier "Evy" et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site Internet "Musée Evy" et dénommée ci-après "l'acheteur".

 

 

 

L'acquisition d'une oeuvre à travers le présent Site implique l'acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

 

Toutes autres conditions ne peuvent prévaloir contre elles. L'acheteur renonce notamment à ses propres conditions générales d'achat.

 

Evy se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tous moments. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

 

 

Les créations en vente sont celles qui figurent dans les rubriques "Galerie" et "Précédentes Oeuvres" photographiées dans le Site d'Evy.

 

Chaque oeuvre est unique et accompagnée d'un certificat d'authenticité signé par Evy.

 

Les photographies présentées sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l'oeuvre présentée, notamment en ce qui concerne les couleurs. Seule sa référence engage Evy et non la façon dont elle est reproduite.

 

Les oeuvres doivent être manipulées avec précaution et en aucun cas laissées à la portée des enfants.

 

 

Les prix sont indiqués en euro TTC.

 

Evy se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant auprès de chaque oeuvre le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

 

Les prix indiqués ne comprennent pas l'emballage, les frais de transport et de livraison quelle qu'en soit la destination. Toutes les expéditions son effectuées en envois recommandés avec accusé de réception.

 

 

France métropolitaine, Monaco et Andorre : le tarif est noté sur le Site et modifiable selon les tarifs postaux en vigueur.

 

Envois internationaux sécurisés : le tarif applicable est celui en vigueur à la date d'expédition, selon la zone.

 

 

Une commande ne peut être acceptée que si elle comporte l'indication complète :

- Des coordonnées de l'acheteur ou son numéro de client s'il en a un, en remplissant la fiche d'identication.

- L'oeuvre commandée er ses références.

- Le mode de paiement choisi.... L'ensemble suivi de validation.

 

A la commande doit être joint le moyen de paiement dans les conditions prévues et sa confirmation.

 

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation par l'acheteur à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou autres.

 

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

 

La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

 

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

 

Après validation de l'achat, les oeuvres demeurent la propriété d'Evy jusqu'au paiement complet du montant indiqué.

 

 

Tout achat validé, réglé et dont le paiement est encaissé est définitivement commandé.

 

Chaque oeuvre étant unique et fragile, tout droit de rétractation est exclus et ne peut être exercé. Tout retour après réception étant impossible.

 

 

Le prix est exigible à la commande.

 

La commande peut être règlée par chèque bancaire ou postal, mandat, par virement ou carte bancaire.

 

Le mode de règlement le plus rapide et le moins contraignant est la carte bancaire par le biais du système sécurisé - Paypal - qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

 

Quel que soit le mode choisi, les achats ne seront envoyés qu'après encaissement au compte bancaire du montant de la commande.

 

Une fois l'achat effectué, aucun échange ne sera possible.

 

 

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif ; les envois se feront au mieux dans les 15 jours suivant l'encaissement effectif du règlement, à l'indresse indiquée dans le bon de commande.

 

Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment ou les colis ont quitté les locaux d'Evy. En cas de dommage pendant le transport, le protestation motivée doit être formulée auprès du tranporteur dans un délai de trois (3) jours  à compter de la livraison.

 

 

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que pertes de données, intrusions, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

 

Tous les éléments du Site d'Evy sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'Evy.

 

Toutes les créations présentées, tous les textes, les images reproduites sur le Site du "Musée Evy" sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, tant en France que dans le monde entier, toute copie étant susceptible de poursuite judiciaire. Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visiuels ou sonores.

 

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès écrit d'Evy.

 

 

Evy archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions légales.

 

Les régistres informatisés d'Evy seront considérés par les parties comme preuves des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.